CGV / CGU | Le Manoir de brenaz

Condition générales de Vente et d'Utilisation

Manoir de Brénaz

Société : SCI NEC2
Adresse : Angrières, 01230 ST Rambert en BUGEY
Activité : Location de terrains et d’autres biens immobiliers (Code NAF ou APE : 6820B)
Date de création : 04-10-2018
Numéro SIREN : 842 761 918

Conditions Générales de Vente (CGV)

Objet : Les présentes conditions générales de vente définissent les modalités de réservation et de location du Manoir de Brénaz.
Durée de la location : La location est disponible pour une durée minimale de 2 jours.
Réservation : La réservation se fait en ligne via notre site internet. Un acompte de 30% du montant total de la location est requis pour confirmer la réservation.
Caution : Une caution de 1000 € est demandée pour chaque location. Cette somme doit être versée avant le début de la période de location et sera restituée après l’état des lieux de sortie, sous réserve d’absence de dommages.
Paiement : Le solde de la location doit être réglé au plus tard 30 jours avant le début de la période de location. Les paiements peuvent être effectués en ligne via notre système sécurisé.
Annulation : En cas d’annulation par le locataire plus de 30 jours avant le début de la période de location, l’acompte sera remboursé à 50%. En cas d’annulation moins de 30 jours avant le début de la période de location, l’acompte ne sera pas remboursé.
Responsabilités : Le locataire est responsable de tout dommage causé au manoir ou à ses équipements pendant la période de location.
État des lieux : Un état des lieux sera effectué à l’arrivée et au départ du locataire. Toute dégradation constatée sera facturée au locataire.
Assurance : Le locataire doit souscrire une assurance responsabilité civile pour la durée de la location.
Litiges : En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de la SCI NEC2.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Accès au site : L’accès au site internet et son utilisation sont soumis aux présentes conditions générales d’utilisation.
Utilisation des services : Les utilisateurs peuvent consulter les informations sur le manoir, vérifier les disponibilités, effectuer des réservations et paiements en ligne.
Données personnelles : Les informations personnelles collectées lors des réservations sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle : Tout le contenu du site internet est la propriété exclusive de la SCI NEC2. Toute reproduction ou utilisation du contenu est interdite sans autorisation préalable.
Responsabilité : La SCI NEC2 ne peut être tenue responsable des interruptions de service ou des erreurs sur le site internet.
Modification des CGU : La SCI NEC2 se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification.
Contact : Pour toute question ou réclamation, les utilisateurs peuvent contacter la SCI NEC2 via notre formulaire en ligne ou à l’adresse suivante : Angrières, 01230 ST Rambert en BUGEY.

Ces CGV et CGU sont en vigueur à compter du [date actuelle] et s’appliquent à toutes les réservations et utilisations du site internet effectuées après cette date.

Contact : SCI NEC2 Adresse : Angrières, 01230 ST Rambert en BUGEY Numéro SIREN : 842 761 918 Email : [adresse email de contact] Téléphone : [numéro de téléphone de contact]

Règlement Intérieur du Manoir de Brénaz

Bienvenue au Manoir de Brénaz. Pour assurer un séjour agréable et sécurisé pour tous nos invités, nous vous prions de bien vouloir respecter les règles suivantes :

1. Généralités

· Check-in et Check-out : L’arrivée se fait à partir de 15h00 et le départ avant 11h00. Toute demande de modification des horaires doit être validé par la direction.

· Capacité d’accueil : Le nombre de personnes séjournant dans la propriété ne doit pas dépasser la capacité maximale indiquée lors de la réservation sauf accord préalable.

2. Respect des lieux

· Propreté : Les invités sont tenus de maintenir la propreté des lieux. Merci de jeter les déchets dans les poubelles appropriées.

· Mobilier et Équipements : Toute dégradation volontaire ou involontaire devra être signalée immédiatement. Les frais de réparation ou de remplacement pourront être facturés.

· Animaux de compagnie : Les animaux de compagnie sont admis au cas par cas avec l’accord de la direction.

3. Sécurité

· Feu et Fumée : Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des bâtiments (cela inclus les parties pressoir et garage). Les espaces extérieurs disposant de zones fumeurs.

· Drones : Conformément à la réglementation française, l’utilisation de drones est strictement interdite sur toute la propriété pour des raisons de sécurité et de respect de la vie privée des voisins (Arrêté du 17 décembre 2015 et loi du 24 octobre 2016).

· Piscine : L’usage de la piscine est sous la responsabilité des utilisateurs. Les enfants doivent être surveillés en permanence par un adulte.

4. Confort et tranquillité

· Bruits : Pour le confort de tous, merci de limiter les bruits entre 22h00 et 8h00. La musique trop forte, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur y compris en journée, est strictement interdite afin de respecter la tranquillité des voisins.

· Visiteurs : Les visiteurs sont autorisés mais doivent être annoncés à la direction et ne peuvent pas passer la nuit sans réservation préalable.

· Utilisation des Équipements : Les équipements du manoir (jacuzzi, sauna, hamacs, etc.) doivent être utilisés avec soin et conformément aux instructions fournies.

5. Environnement

· Énergie : Merci de veiller à éteindre les lumières et les appareils électriques lorsque cela n’est plus nécessaire, particulièrement les éclairages extérieurs qui peuvent gêner le voisinage en pleine nuit.

· Eau : Utilisez l’eau de manière responsable. Veuillez signaler immédiatement toute fuite ou problème de plomberie.

6. Compléments

· Assurance : Les invités doivent être couverts par une assurance responsabilité civile.

· Accidents : La direction décline toute responsabilité en cas d’accidents survenus du fait de la négligence des invités.

7. Contacts et urgences

· Numéros d’urgence : En cas d’urgence, veuillez composer le 112.

· Contact de la direction : Pour toute question ou assistance, veuillez contacter la direction au +33 (0) 6 51 41 07 44 ou par email à manoirdebrenaz@gmail.com.

Nous vous remercions de votre compréhension et de votre coopération. Nous espérons que vous passerez un séjour inoubliable au Manoir de Brénaz.